MRE : Caution bancaire marocaine pour l'acquisition d'un bien immeuble au Maroc

Cet articles concerne les marocains résidant à l’étranger (MRE), ainsi que toute personne physique étrangère non-résidente.

Vous cherchez une garantie supplémentaire pour appuyer votre demande de prêt auprès de votre banque à l’étranger ? Les banques marocaine sont désormais autorisées pour vous cautionner, voici les détails :

Les garanties et cautions sont d’ordres de non-résidents en faveur de banques étrangères :

Selon l’instruction générale des opérations de change (IGOC) pour l’année 2020, il est possible maintenant pour les banques marocaines d’émettre des cautions garantissant les prêts à l’étranger contractés par les MRE (marocains résidant à l’étranger) pour l’acquisition de biens immeubles au Maroc financés entièrement en devises.

L’article 139 d’ IGOC, les banques sont autorisées à émettre des cautions en faveur des banques étrangères qui accordent des prêts en devises à moyen ou à long terme à des personnes physiques étrangères non-résidentes ou à des marocains résidant à l’étranger, destinés à l’acquisition de

résidences au Maroc et ce, à hauteur de 100 % de la valeur du bien à acquérir.

Une hypothèque de premier rang est exigée :

La banque émettrice de la caution doit exiger une hypothèque de premier rang sur ledit bien à concurrence au moins du montant garanti et s’assurer du rapatriement intégral du prix d’acquisition y compris le montant des charges y afférentes (frais de notaire, droits d’enregistrement, droits d’inscription à la conservation foncière, etc…).

Les commissions revenant à la banque marocaine au titre des cautions émises doivent faire l’objet de rapatriement au Maroc et ce, dans les 30 jours suivant la date de leur exigibilité.

En cas de mise en jeu desdites cautions, les banques sont autorisées à transférer en faveur des bailleurs de fonds étrangers le montant des impayés.

En cas de réalisation de l’hypothèque, les banques sont habilitées à transférer les montants nets revenant aux personnes concernées, après déduction des sommes dont elles sont redevables au Maroc notamment au titre des impôts et taxes.

Le SMIG et SMAG au Maroc à partir de Juillet 2020

Le SMIG et SMAG au Maroc à partir de Juillet 2020

Une augmentation est prévue en juillet 2020

Le décret n° 2.19.424 (du 26 juin 2019) portant fixation des montants du salaire minimum légal dans l’industrie, le commerce, les professions libérales et l’agriculture, publié au Bulletin Officiel du 27 juin 2019 augmente le Smig le Smag en juillet 2020.

Le SMIG et le SMAG est le salaire horaire le plus bas que les employeurs doivent verser à leurs employés qui travaillent au Maroc. Ainsi ce salaire se représente, selon le secteur d’activité comme suit :

A compter de juillet 2020

1. Dans le secteur de l'industrie et du commerce (1) :

A partir du 1er juillet 2020, le salaire minimum légal (SMIG) pour une heure de travail sera fixé à 14,81 dirhams pour les professions libérales et les secteurs de l’industrie et du commerce.

Ainsi, la valeur du salaire minimum dans ces secteurs atteindra 2698,83 dirhams.

2. Dans le secteur agricole et forestier (2) :

Dans le secteur agricole et forestier, le salaire minimum (ou le SMAG) sera fixé à 76,70 dirhams.

A noter que le décret n° 2.19.424 interdit la suppression ou la réduction de tout avantage en nature accordé aux ouvriers agricoles.

Actuellement en attendant l’augmentation de juillet 2020 !

Le secteur de l'industrie, du commerce et des services:

Date	SMIG horaire en dirhams	Texte de référence
Actuellement jusqu’au 1er juillet 2020	14,13 dhs	Le décret n° 2.19.424 B.O du 27 juin 2019
A partir de juillet 2020	14,81 dhs

Le secteur agricole et forestier :

Pour ce secteur, il est important de mentionner que le décret n°2.19.424 interdit la suppression ou la réduction de tout avantage en nature accordé aux ouvriers agricoles.

Date	SMAG journalier en dirhams	Texte de référence
Actuellement jusqu’au juillet 2020	73,22 dhs (équivaut à 2828,71dhs)	Le décret n° 2.19.424 B.O du 27 juin 2019
A partir du 1er juillet 2020	76,70 dhs (équivaut à 1994.20 dhs)

Bon à savoir :

Le salaire minimum concernant les travailleurs domestiques (3) est régi par les dispositions de la loi n° 19-12 relative aux conditions de travail et d’emploi des travailleurs domestiques. Ainsi, le salaire en espèce de la travailleuse ou du travailleur domestique ne peut être inférieur à 60% du salaire minimum légal (SMIG) applicable dans les secteurs d’industrie, de commerce et de professions libérales. Selon l’article 19 de la loi n° 19-12, ils ne font pas partie du salaire en espèce, les avantages de nourriture et de logement.

Réf.

(1) Le texte du décret n° 2.19.424, fixant le salaire minimum, est publié dans l'édition générale du B.O du 27 juin 2019

(2) Idem (même texte que le point 1)

(3) Contrairement aux autres secteurs, le salaire minimum pour les travailleurs domestiques est fixé par la loi n° 19-12

Blog de Droit Marocain

Simplifiez-vous la veille

Le Légaliste/ 18 mai 2020

MRE : une assistance juridique téléphonique gratuite

Le Ministère Délégué auprès du Ministre des Affaires Étrangères, de la Coopération Africaine et des Marocains Résidant à l’Étranger, Chargé des Marocains Résidant à l’Étranger, a annoncé, ce mois de mai, la mise à disposition de l’ensemble des citoyens Marocains résidant à l’étranger d’une liste de numéros téléphoniques d’avocates et d’avocats qui répondront, à titre bénévole, à toutes leurs demandes d’assistance juridique.

Cette démarche intervient « pour appuyer l’initiative entreprise par le réseau des avocats marocains et d’origine marocaine exerçant à l’étranger visant à assister les Marocains résidant à l’étranger et à leur offrir du conseil juridique gracieusement, notamment en cette période de propagation de la pandémie de Coronavirus (Covid-19), indique le ministère dans un communiqué, faisant savoir que cette liste est accessible sur son portail : www.marocainsdumonde.gov.ma.

Le Ministère délégué chargé des Marocains Résidant à l’Étranger maintient le service de réception et de traitement à distance des requêtes des citoyens Marocains Résidant à L’Étranger. Contactez :

00212537776564

00212661319539

00212661883406

Cette initiative louable, déployée par l’Association du réseau des avocats marocains et d’origine marocaine exerçant à l’étranger, qui intervient en interaction avec les décisions prises par les autorités des pays d’accueil, vise à protéger les droits et les intérêts des Marocains résidant à l’étranger, et permet de leur fournir, dans le cadre de la solidarité, l’information juridique sollicitée, selon la même source.

Cette initiative s’inscrit dans le cadre du processus mené par le Ministère Délégué Chargé des Marocains Résidant à l’Étranger « ayant trait à la mobilisation des Compétences marocaines à l’étranger et de l’ensemble de ses partenaires de la société civile au profit de nos concitoyens résidant à l’étranger », poursuit le communiqué.

Fiches Métiers pour la Prévention du Coronavirus au Travail

Le Ministère du Travail et de l’Insertion Professionnelle a publié des Fiches Métiers pour la Prévention du Coronavirus au Travail, pour les postes suivants:

-Caissier.
-Téléconseiller Centre d’appels.
-Chauffeur Transport du personnel.
-Ouvrier Chantiers du BTP.
-Ouvrier Abattoirs.
-Ouvrier Station d’Emballage Agroalimentaire.

En plus des mesures prévues par la fiche conseils sur la prévention de l’infection au Corona virus (Covid-19) en milieux du travail élaborée par le ministère du travail et de l’insertion professionnelle, les fiches suivantes fixent les préconisations spécifiques relatives aux différents métiers, à mettre en œuvre pour une meilleure protection contre le covid 19.

Caissier

1. Espacer les caisses ouvertes lorsque c’est possible.
2. Mettre en place des séparations en plastique ou en plexiglas des postes d’encaissement, sinon doter chaque caissier de visière à désinfecter régulièrement.
3. Nettoyer et désinfecter ces séparations des deux côtés après chaque changement de caissier.
4. Protéger le téléphone ou micro par un film protecteur et le jeter à chaque changement de caissier.
5. Mettre à disposition, de chaque caissier du gel hydro alcoolique et des serviettes ou des lingettes.
6. Désinfecter régulièrement le tapis, la caisse, le scanner et le clavier de carte bancaire.
7. Inviter les clients à ne pas poser leurs propres sacs sur le tapis de caisse.
8. Privilégier le paiement par carte bancaire.
9. En cas de remise de monnaie, éviter la remise de main à main.
10. Matérialiser au sol la mesure d’un mètre de distanciation sociale entre clients et salariés.
11. Multiplier les temps de pause pour permettre le nettoyage des mains.
12. Assurer le nettoyage régulier des sanitaires, plusieurs fois par jour.

Téléconseiller Centre d’appels

1. Prioriser un dispositif de télétravail pour l’ensemble  des opérateurs.
2. Pour les tâches qui ne peuvent être assurées par le télétravail, attribuer un poste de travail par opérateur.
3. Revoir les plannings pour limiter le nombre d’opérateurs sur le plateau.
4. Respecter une distance d’un mètre minimum entre deux postes et  matérialiser par marquage au sol ou tout autre moyen cette distance d’un mètre minimum.
5. Prévoir un plan de circulation pour éviter que les personnes se croisent.
6. Prévoir une séparation entre chaque poste de travail (paroi en plastique, en plexiglas ou en vitre).
7. Prévoir un film de protection sur le clavier (ordinateur et téléphone notamment) mis en place par l’opérateur après nettoyage de son poste de travail.
8. Prévoir des casques individuels et housses de protection du micro et oreillettes.
9. Plastifier les documents en papiers pour qu’ils soient nettoyables.
10. Multiplier les temps de pause pour permettre le nettoyage des mains.
11. Organiser la prise de repas en horaire décalé.
12. Eviter les fontaines à eau et privilégier les bouteilles d’eau individuelles.
13. Assurer le nettoyage régulier des sanitaires, plusieurs fois par jour.

Chauffeur Transport du personnel

1. Attribuer, dans la mesure du possible un véhicule à un chauffeur.
2. Si le véhicule est multi-utilisateurs, prévoir la désinfection à chaque changement de chauffeur, ses clés, poignées, volant, levier de vitesses, tableau de bord…..
3. Prévoir un kit que chaque chauffeur prend avant de partir : (masque, serviettes à usage unique, gel hydro alcoolique, lingettes, …).
4. Respecter le port de masque et le changer de façon régulière selon le type de masque.
5. Emporter des repas et bouteilles d’eau (pour les trajets longs).
6. Aérer le véhicule avant, pendant et après l’embarquement des utilisateurs.
7. Respecter les gestes barrières et la distance de sécurité avec les utilisateurs.
8. Prévoir du gel hydraulique à l’entrée du véhicule, pour les passagers.
9. Veiller à ce que les mains des utilisateurs soient lavées et désinfectées avant embarquement.
10. Réduire le nombre des passagers par véhicule en respectant au moins un mètre de distance entre les personnes (augmenter le nombre de véhicules, décaler les heures des postes de travail, encourager l’utilisation des véhicules personnels…..) .

Ouvrier Chantiers du BTP

1. Respecter, en toutes circonstances, une distance d’au moins un mètre entre les personnes.
2. Limiter la coactivité en réorganisant les opérations, le cas échéant,  préciser les conditions pour faire respecter les mesures sanitaires par l’ensemble des intervenants.
3. En cas de coactivité, désigner une personne chargée de coordonner les mesures sanitaires à mettre en œuvre et à faire respecter,
4. Mettre à la disposition des salariés les moyens nécessaires  au respect des mesures sanitaires (masques, lunettes, visières, savon liquide, gel hydro-alcoolique, sacs à déchets, eau de javel et essuies mains à usage unique).
5. Assurer un affichage visible  des  consignes sanitaires.
6. Limiter le nombre de salariés dans le même endroit du chantier pour réduire les risques de rencontre et de contact.
7. Prévoir un temps suffisant pour le changement d’équipe pour éviter que les personnes se croisent .
8. Désinfecter régulièrement les outils du travail et à chaque changement  d’utilisateur.
9. Dans le cas d’une utilisation partagée des engins de chantiers, prévoir la désinfection  à chaque changement de conducteur (poignées, volant, levier de vitesses,  boutons de commande…..
10. Respect du port  des masques de protection ou de bavettes et en cas de besoin, veiller à l’utilisation des lunettes  ou de visière.
11. Procéder à un lavage approfondi et fréquent des mains à l’eau et au savon liquide.
12. Assurer la disponibilité des points d’eau sur les chantiers du travail
13. Privilégier, les repas  individuels apportés par chaque salarié dans le chantier.
14. Privilégier les réunions de chantier  à l’air libre :
15. Limiter le nombre de salariés qui assurent les chargements et déchargements du matériel ou des matériaux, de préférence une seule équipe en mettant à disposition des aides mécaniques (chariots automoteurs, transpalettes, grues…).
16. Fermer l’accès aux vestiaires, sinon organiser le flux d’entrée et de sortie (une personne à la fois dans le vestiaire).
17. Assurer le nettoyage régulier des sanitaires, plusieurs fois par jour.
18. Pour le transport du personnel, Réduire le nombre de passagers par véhicule en respectant au moins un mètre de distance entre les personnes.

Ouvrier Abattoirs

1. Limiter le nombre de salariés dans un même local  afin d’éviter les contacts entre les personnes.
2. Privilégier lors de l’abattage le travail côte à côte plutôt que face-à-face en  respectant la distance de sécurité entre les salariés.
3. Organiser des espaces entre les postes de travail pour respecter les distances de sécurité entre les salariés.
4. Prévoir des règles de circulation pour éviter que les personnes se croisent.
5. Limiter les rotations de postes dans la journée.
6. Veiller à ce que l’ouvrier reprenne le même poste et la même équipe de travail chaque jour (pour limiter les personnes contacts)
7. Veiller au lavage  des mains à chaque entrée et sortie de l’abattoir, et après chaque utilisation d’équipements collectifs.
8. Veiller au respect des règles du port de masque.
9. Prévoir un temps suffisant lors du changement d’équipe pour éviter que les personnes se croisent.
10. Nettoyer le poste de travail avant de le quitter notamment l’aire d’égorgement et de saignée, la halle d’abattage ….
11. Nettoyer et Désinfecter régulièrement les équipements de travail et lors du changement d’opérateurs.
12. Augmenter le temps dédié au nettoyage et collection de déchets en fin de chaine.
13. Organiser la prise de repas en horaire décalé et privilégier la prise de repas individuelle et à l’extérieur.
14. Organiser et planifier l’arrivée des entreprises extérieures (fournisseurs, coopérateurs, transporteurs, éleveurs …) pour respecter la distance de sécurité entre les personnes.
15. Assurer  le nettoyage et la stérilisation  des tenues de travail.
16. Fermer l’accès aux vestiaires, sinon organiser le flux d’entrée et de sortie (une personne à la fois dans le vestiaire).
17. Assurer le nettoyage régulier des sanitaires, plusieurs fois par jour.

Ouvrier Station d’Emballage Agroalimentaire

1. Limiter le nombre de salariés dans un même local  afin d’éviter les contacts entre les personnes.
2. Respecter une distance d’un mètre minimum entre deux postes et  la matérialiser par marquage au sol ou tout autre moyen.
3. Prévoir des règles de circulation pour éviter que les personnes se croisent.
4. Privilégier le travail côte à côte plutôt que face-à-face avec le respect de la distance de sécurité entre les salariés.
5. Veiller au Lavage  des mains à chaque entrée et sortie de la station.
6. Respecter le port de masque.
7. Limiter le nombre de salariés qui assurent les chargements et déchargements, de préférence une équipe fixe ou une seule personne si c’est possible en mettant à disposition des aides mécaniques (chariots automoteurs, transpalettes…).
8. Veillez à ce que l’ouvrier reprenne le même poste et la même équipe de travail chaque jour (pour limiter les personnes contacts).
9. Prévoir un temps suffisant pour le changement d’équipe pour éviter que les personnes se croisent.
10. Désinfecter les locaux de travail (postes, chaines…) tous les jours et à chaque changement d’équipe.
11. Organiser la prise de repas en horaire décalé  et privilégier la prise de repas individuelle et à l’extérieur.
12. Augmenter le temps dédié au nettoyage et collection de déchets en fin de chaine.
13. Assurer le nettoyage et la stérilisation des tenues de travail au sein de l’entreprise.
14. Fermer l’accès aux vestiaires, sinon organiser le flux d’entrée et de sortie (une personne à la fois dans le vestiaire).
15. Assurer le nettoyage régulier des sanitaires, plusieurs fois par jour.

MRE : une assistance juridique téléphonique gratuite

Le Ministère Délégué auprès du Ministre des Affaires Étrangères, de la Coopération Africaine et des Marocains Résidant à l’Étranger, Chargé des Marocains Résidant à l’Étranger, a annoncé, ce mois de mai, la mise à disposition de l’ensemble des citoyens Marocains résidant à l’étranger d’une liste de numéros téléphoniques d’avocates et d’avocats qui répondront, à titre bénévole, à toutes leurs demandes d’assistance juridique.

Cette démarche intervient « pour appuyer l’initiative entreprise par le réseau des avocats marocains et d’origine marocaine exerçant à l’étranger visant à assister les Marocains résidant à l’étranger et à leur offrir du conseil juridique gracieusement, notamment en cette période de propagation de la pandémie de Coronavirus (Covid-19), indique le ministère dans un communiqué, faisant savoir que cette liste est accessible sur son portail : www.marocainsdumonde.gov.ma.

Le Ministère délégué chargé des Marocains Résidant à l’Étranger maintient le service de réception et de traitement à distance des requêtes des citoyens Marocains Résidant à L’Étranger. Contactez :

00212537776564

00212661319539

00212661883406

Cette initiative louable, déployée par l’Association du réseau des avocats marocains et d’origine marocaine exerçant à l’étranger, qui intervient en interaction avec les décisions prises par les autorités des pays d’accueil, vise à protéger les droits et les intérêts des Marocains résidant à l’étranger, et permet de leur fournir, dans le cadre de la solidarité, l’information juridique sollicitée, selon la même source.

Cette initiative s’inscrit dans le cadre du processus mené par le Ministère Délégué Chargé des Marocains Résidant à l’Étranger « ayant trait à la mobilisation des Compétences marocaines à l’étranger et de l’ensemble de ses partenaires de la société civile au profit de nos concitoyens résidant à l’étranger », poursuit le communiqué.

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